Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

CGU

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Les CGU fixent les règles d’utilisation du site, les responsabilités de l’ENMS et celles des utilisateurs.

Les Conditions Générales d'Utilisation fixent les règles d’utilisation du site, les responsabilités de l’ENMS et celles des utilisateurs.

Dernière mise à jour : 8 Octobre 2025

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de l’ENMS

www.enms.fr

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de l’ENMS


www.enms.fr

2. Acceptation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Services proposés

Le site propose :

  • La présentation des formations dispensées par l’ENMS.

  • Une marketplace de formations en ligne (vidéos).

  • Un espace de contact et d’inscription.

3. Services proposés

Le site propose :


  • La présentation des formations dispensées par l’ENMS.

  • Une marketplace de formations en ligne (vidéos).

  • Un espace de contact et d’inscription.

4. Responsabilités

L’ENMS s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la disponibilité, la sécurité et la qualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la législation en vigueur.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus mis à disposition sur le site demeurent la propriété exclusive de l’ENMS ou de ses partenaires.

6. Données personnelles

L’utilisateur est informé que ses données personnelles sont collectées conformément au RGPD et à la Politique de confidentialité accessible sur le site.

2. Acceptation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.